Mentions Légales

1. Éditeur du site

ARTD - Atelier Réparation Toile et Décoration
Numéro SIREN : 813 230 778
Numéro SIRET : 813 230 778 00025
Adresse : 57 rue Aragon, 60110 MERU
Téléphone : +33 6 80 64 98 01
Email : maximeterrade.artd@outlook.com
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)

L'éditeur du site est responsable de la publication et du contenu du site web.

2. Hébergement

Hébergeur : Hostinger
Le site est hébergé par Hostinger, un fournisseur de services d'hébergement web.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive d'ARTD ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou réutilisation du contenu est strictement interdite sans autorisation préalable écrite d'ARTD.

4. Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés, nous vous informons des éléments suivants :

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• • Données collectées : Nous collectons les données nécessaires à la gestion de vos demandes d'intervention (identité, coordonnées, informations véhicule)
• • Finalités : Gestion des demandes d'intervention, suivi des chantiers, facturation, communication
• • Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée du contrat et pendant la période légale de prescription (5 ans)
• • Droits : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données
• • Contact : Pour exercer vos droits, contactez-nous à maximeterrade.artd@outlook.com

5. Responsabilité

ARTD s'efforce de fournir un site fonctionnel et à jour. Cependant, ARTD ne peut garantir l'absence d'erreurs, d'interruptions ou de dysfonctionnements du site.

ARTD n'est pas responsable :

• • Des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation du site
• • De la perte de données ou de données corrompues
• • Des interruptions d'accès au site
• • Des virus ou malveillances

6. Accès au site

L'accès au site est accordé à titre personnel et non transférable. Vous vous engagez à :

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8. Modification des conditions

ARTD se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou pour signaler un problème, veuillez nous contacter à :

Email : maximeterrade.artd@outlook.com
Téléphone : +33 6 80 64 98 01

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout différend sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social d'ARTD (Meru, 60110).